 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
1. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES Les informations nominatives collectées sur le site sont exclusivement destinées à la société TELFRANCE (ou toute filiale du groupe Telfrance). Ces données sont collectées uniquement à des fins de communication et d’information du public sur les services et activités du groupe Telfrance mais ne seront en aucun cas réutilisées à titre commercial ou à titre de prospection. TELFRANCE et/ou toute filiale du groupe Telfrance s’engagent à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation sans autorisation les informations fournies par les utilisateurs (à savoir nom, prénom, adresse, coordonnées téléphoniques, adresse électronique ou tout autre données personnelle fournie. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. - Pour cela il suffit à l’utilisateur d’en faire la demande par courrier postal à l’adresse suivante :TELFRANCE, Service communication; 71 rue de la Victoire – 75009 Paris. 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D’AUTEUR TELFRANCE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous éléments accessibles sur ce site, notamment textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels, nom de domaine et tout autres signes distinctifs apparaissant sur le site. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite de TELFRANCE. Crédits de tous les éléments et contenus protégés utilisés sur ce site : Arnaud Childéric, François Lefebvre, Joseph Astorg, Steven Gomez of Bandito, Bernard Barbereau, D’Oz Graphic, Tomahawk, Jean Pimentel, Rémy Pavon, Blue Spirit Animation, John Rogers, S Pugh Jonhson, Nick Gregory, Stephen F Morley, Peter Georgi, BBC, Dangerous Films, Marie-Laurence Harot, Rémi Boissau, Nicolas Robin, TF, France 2, France 3, M6, Gulli, Jean-Claude Roca, Luc Moleux, Bernard Fau, Aurélien Faidy, Valérie Teppe, Bol d’air, Taatu, collection privée Judica Cordiglia, Hervé Martin Delpierre, Proyecto Naïca, Bob Cohen, Park Chul Ho, Archives Nara, Christophe Filleule, Kurt Artigo, , Jacques Morell, Stuart Sadd, Telfrance, ORTF-Paris Cité Productions,/DR, Gaumont/DR, Son et Lumière, RTBF, ORTF, TSR, Pathé, Ultra, Bavaria, Radio Canada, Téléciné documentation. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments y figurant sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle. 3. SITES DE TIERS, LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES L’insertion de liens hypertextes vers toute ou partie de ce site internet est interdite, sauf autorisation préalable et écrite de TELFRANCE. Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de TELFRANCE. Cependant, TELFRANCE n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. La navigation sur le site internet telfrance.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L’utilisateur est informé qu’il peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation de cookies : - Sous Internet Explorer : onglet Outil / Options Internet. Cliquer sur Confidentialité et choisir Bloquer tous les cookies. Valider sur OK. - Sous Netscape : onglet Edition / Préférences. Cliquer sur Avancées et choisir Désactiver les cookies. Valider sur OK. 4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ TELFRANCE ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur ce site. Toutefois TELFRANCE s’efforce de tout mettre en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour. L’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa seule responsabilité. TELFRANCE ne peut être tenu responsable : - des erreurs ou omissions diffusées sur le site, - des dommages directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter les équipements des utilisateurs et/ou de la présence de virus sur ce site. 5. DROIT APPLICABLE Ce site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes de Paris. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
